Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
iGPn
I.T.T., SAS
Numéro de dépôt :
4083127
Date de dépôt :
07/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque iGPn
Déposée le 7 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) I.T.T
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « iGPn »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) I.T.T domicilié(e) 4D Z.I Célestin Gérard - 18100 - VIERZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 172 071 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.T.T., M. Godard Yvan domicilié(e) 4D Z.I Célestin Gérard - 18100 - VIERZON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
I.T.T., SAS - 4D Z.I Célestin Gérard - 18100 - VIERZON - France - SIREN 381172071
I.T.T., M. Godard Yvan - 4D Z.I Célestin Gérard - 18100 - VIERZON - France
Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Inscription le 11 août 2016 - Rejet total n°677627 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Gaines polyéthylène pour ensachage ; automatique ou semi-automatique ; sacs ; polyéthylène pour ensachage manuel ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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